



Remboursement des dépenses de compagne de l’élection présidentielle (nouvelle lecture)
Par Eliane Assassi / 31 janvier 2012
Conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française
Par Michelle Demessine / 18 janvier 2012
Vote au Sénat de la proposition de loi sur les ouvrages d’art
Par le groupe CRC / 18 janvier 2012
Ouvrages d’art de rétablissement des voies
Par Mireille Schurch / 17 janvier 2012
Ouvrages d’art de rétablissement des voies
Par Christian Favier / 17 janvier 2012
Ouvrages d’art de rétablissement des voies
Par Evelyne Didier / 17 janvier 2012
Fiscalité des collectivités territoriales
Par Christian Favier / 17 janvier 2012
Remboursement des dépenses de campagne de l’élection présidentielle
Par Eliane Assassi / 12 janvier 2012
Modification du règlement du Sénat
Par Nicole Borvo Cohen-Seat / 19 décembre 2011
Etats généraux des collectivités territoriales
Par le groupe CRC / 1er décembre 2011
Droit de vote des étrangers non communautaires aux élections locales
Par le groupe CRC / 24 novembre 2011
Abrogation du conseiller territorial
Par le groupe CRC / 17 novembre 2011
Niches parlementaires
Par Nicole Borvo Cohen-Seat / 17 novembre 2011
Abrogation du conseiller territorial
Par Christian Favier / 16 novembre 2011
Abrogation du conseiller territorial
Par Nicole Borvo Cohen-Seat / 16 novembre 2011
Abrogation du conseiller territorial
Par Christian Favier / 16 novembre 2011
Application de l’article 68 de la constitution
Par Nicole Borvo Cohen-Seat / 15 novembre 2011
Délégués des Établissements publics de coopération intercommunale : explication de vote
Par Eliane Assassi / 4 novembre 2011
Délégués des Établissements publics de coopération intercommunale : explication de vote
Par Christian Favier / 4 novembre 2011
Délégués des Établissements publics de coopération intercommunale
Par Christian Favier / 2 novembre 2011
Colloque du CIDEFE
Par Nicole Borvo Cohen-Seat / 19 octobre 2011
DEXIA : explication de vote
Par Marie-France Beaufils / 19 octobre 2011
DEXIA
Par Marie-France Beaufils / 19 octobre 2011
DEXIA
Par le groupe CRC / 19 octobre 2011
Plan d’aménagement et de développement durable de Corse
Par Evelyne Didier / 18 octobre 2011
Malaise des territoires
Par Eric Bocquet / 18 octobre 2011
Nouvelle majorité sénatoriale
Par le groupe CRC / 12 octobre 2011
Démantèlement de Dexia
Par le groupe CRC, Les parlementaires communistes / 12 octobre 2011
Election de l’UMP Philippe Marini à la présidence de la commission des Finances
Par le groupe CRC / 6 octobre 2011
