



Assises du ferroviaire
Par le groupe CRC / 16 décembre 2011
Nationalisation des sociétés concessionnaires d’autoroutes
Par le groupe CRC, Mireille Schurch / 22 novembre 2011
Privatisation des aéroports régionaux
Par le groupe CRC / 13 septembre 2011
Sapeurs-pompiers volontaires
Par Eliane Assassi / 6 juillet 2011
RGPP
Par Eliane Assassi / 23 juin 2011
Politique énergétique de la France
Par le groupe CRC, Jean-Claude Danglot / 6 mai 2011
Politique énergétique de la France
Par le groupe CRC / 5 mai 2011
Politique énergétique de la France
Par Mireille Schurch / 5 mai 2011
Politique énergétique de la France
Par Jean-Claude Danglot / 5 mai 2011
Problèmes énergétiques
Par Evelyne Didier / 12 avril 2011
La Poste
Par Jean-Claude Danglot / 17 février 2011
Par le groupe CRC / 18 janvier 2011
Il neige, c’est la pagaille...
Par Bernard Vera / 16 décembre 2010
Loi NOME
Par le groupe CRC / 7 juillet 2010
Par le groupe CRC / 1er juin 2010
Dialogue social dans la fonction publique : question préalable
Par Francois Autain / 31 mai 2010
Dialogue social dans la fonction publique
Par Josiane Mathon-Poinat / 31 mai 2010
Tarif réglementé de l’électricité (deuxième lecture)
Par Odette Terrade / 27 mai 2010
Situation de la gendarmerie nationale
Par Robert Hue / 19 mai 2010
Mobilisation des personnels
Par le groupe CRC / 31 mars 2010
Services sociaux et transposition de la directive Services
Par Annie David / 25 mars 2010
Décret d’application de la loi sur la mobilité dans la fonction publique
Par Josiane Mathon-Poinat / 3 février 2010
Réforme de La Poste
Par le groupe CRC / 2 février 2010
Rémunérations patronales
Par le groupe CRC / 20 janvier 2010
Modification du statut de La Poste : conclusions de la commission mixte paritaire
Par Jean-Claude Danglot / 23 décembre 2009
Modification du statut de La Poste
Par Jean-Claude Danglot / 16 décembre 2009
Loi de finances pour 2010 : débat sur les effectifs de la fonction publique
Par Josiane Mathon-Poinat / 25 novembre 2009
Mise en oeuvre du droit à l’eau
Par Evelyne Didier, Eliane Assassi / 20 novembre 2009
Modification du statut de La Poste : explication de vote
Par Jean-Claude Danglot / 10 novembre 2009
