Sénateurs du groupe CRC-SPG
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Très bonne question ! Réponse dans leur déclaration officielle, un texte qui définit leur ligne de conduite parlementaire et où les sénateurs du groupe CRC-SPG expliquent notamment quel rôle ils entendent jouer au sein de la nouvelle majorité sénatoriale.

La chasse doit être considérée comme un maillon de la chaîne protectrice de la biodiversité

Chasse

Par Gérard Le Cam / 2 février 2012

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, ce texte portant diverses dispositions d’ordre cynégétique semble clore un cycle d’adaptation où apaisement
et équilibre prédominent depuis une dizaine d’années. En même temps, il porte les germes du devenir de la chasse de demain et des évolutions (...)Lire la suite

Est-il bien sérieux de recourir à de telles techniques législatives, dont le seul objectif est de faire passer un maximum de dispositions en un minimum de temps ?

Simplification du droit : explication de vote sur la question préalable

Par Eliane Assassi / 10 janvier 2012

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, nous pouvons tous nous accorder ici sur le fait que les lois doivent être des actes de justice et de
raison qui embrassent la volonté générale. Elles ne sont pas des actes de puissance ! Or, à voir cet amas de dispositions fourre-tout et disparates (...)Lire la suite

C’est une nouvelle fois les familles qui seront pénalisées !

Droit à l’eau

Par le groupe CRC / 21 décembre 2011

Une nouvelle occasion manquée à quelques mois du Forum Mondial de l’Eau à Marseille ! Alors que le sénat avait adopté dans le cadre de la loi de finances rectificative pour 2011
l’instauration d’un dispositif préventif pour garantir la mise en œuvre du droit à l’eau, l’Assemblée Nationale a l’initiative du rapporteur (...)Lire la suite

Il s’agit d’accorder réparation à des innocents, victimes d’un système qui les a broyés

Réhabilitation collective des fusillés pour l’exemple de la guerre de 1914-1918

Par Guy Fischer, le groupe CRC / 20 décembre 2011

Au cours d’un conflit dont tous les historiens s’accordent à démontrer la sauvagerie, des soldats, plus tard dénommés les « fusillés pour l’exemple », furent passés par les
armes après des conseils de guerre improvisés et sommaires et sous des prétextes divers : sentinelle endormie, insulte à officier, battue en retraite sans (...)Lire la suite

SOCIETE : Une avancée démocratique importante

Droit de vote des étrangers non communautaires aux élections locales

Par le groupe CRC / 8 décembre 2011

SOCIETE : Il est grand temps que l’ensemble des habitants de nos villes puissent participer à la vie civique

Droit de vote et d’éligibilité des étrangers non communautaires aux élections municipales

Par Eliane Assassi / 8 décembre 2011

SOCIETE : La laïcité est un mouvement émancipateur qui garantit à chacun le droit d’exprimer ses opinions

Laïcité dans les structures privées en charge de la petite enfance

Par Isabelle Pasquet / 7 décembre 2011

SOCIETE : La prévention est indispensable, mais rien n’est prévu dans ce texte pour l’améliorer

Premier usage illicite de stupéfiants

Par Isabelle Pasquet / 7 décembre 2011

SOCIETE : La cause des femmes victimes de violences doit rester une priorité

Journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes

Par Brigitte Gonthier-Maurin / 25 novembre 2011

SOCIETE : Une proposition qui n’est pas à la hauteur du défi et des exigences de notre temps

Journée nationale de la laïcité

Par Marie-Agnès Labarre / 31 mai 2011

SOCIETE : La chasse doit rester une activité populaire

Droit de la chasse

Par Gérard Le Cam / 5 mai 2011

SOCIETE : L’essentiel des efforts de financement est laissé aux collectivités

Risque de submersion marine

Par Marie-France Beaufils / 3 mai 2011

SOCIETE : Des déficiences en matière d’urbanisme que la loi Littoral n’est pas parvenue à endiguer

Gestion effective du risque de submersion marine

Par Marie-France Beaufils / 3 mai 2011

SOCIETE : Un moyen détourné de faire face au désengagement de l’Etat

Réserves militaires et civiles

Par Michelle Demessine / 30 mars 2011

SOCIETE : Ce texte symbolise à merveille les procédés antidémocratiques de la majorité

Simplification et amélioration de la qualité du droit (deuxième lecture)

Par Josiane Mathon-Poinat / 29 mars 2011

SOCIETE : Le combat des femmes pour l’égalité est plus que jamais d’actualité

Journée internationale des droits des femmes

Par Nicole Borvo Cohen-Seat / 7 mars 2011

SOCIETE : Dans une société encore largement dominée par les hommes, les droits des femmes ne sont jamais acquis

Égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

Par Odette Terrade / 20 décembre 2010

SOCIETE : Pourquoi se contenter de si peu quand la situation des femmes exigerait que nous traitions de l’ensemble des aspects relatifs à leurs responsabilités dans l’entreprise ?

Représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d’administration et de surveillance

Par Nicole Borvo Cohen-Seat / 27 octobre 2010

SOCIETE : Une telle loi n’a pas lieu d’être

Dissimulation du visage dans l’espace public

Par Gélita Hoarau / 14 septembre 2010

SOCIETE : Le port du niqab est le symbole de l’aliénation des femmes

Dissimulation du visage dans l’espace public

Par Nicole Borvo Cohen-Seat / 14 septembre 2010

SOCIETE : Chaque progrès en faveur des personnes handicapées sert toute la société

Politique du handicap

Par Isabelle Pasquet / 24 juin 2010

Au lieu de passer de la route au rail, on passe du rail à la route ! http://media.senat.fr/VOD/questions/2012/QA20120131-04-schurch.flv
Vous n’avez pas de réelle volonté d’endiguer cette hémorragie d’emplois
Vous voulez en fait transformer ces collectivités en simples services déconcentrés de l’État
L’augmentation de la TVA est injuste et contre-productive
Vous voudriez nous faire croire que l’ordonnance du Conseil d’État du 22 novembre 2011 vous oblige à accroître le prix du gaz ?
Pour les travailleurs, modernisation rime trop souvent avec précarisation
Sommet après sommet, la situation continue de se dégrader et les attaques des marchés reprennent de plus belle
  • mercredi 8
    18h30 : Dépôt du rapport annuel de la Cour des Comptes
  • jeudi 9
    09h30 : Débat sur la situation de l’industrie automobile
  • 15h00 : Questions d’actualité au gouvernement
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