



![]()
Débat de politique étrangère
Par Robert Hue / 7 février 2012
![]()
Négociations internationales climatiques
Par Evelyne Didier / 17 janvier 2012
![]()
Débat préalable au Conseil européen du 9 décembre 2011
Par Michel Billout / 7 décembre 2011
![]()
![]()
Déclaration du Gouvernement sur le G20
Par Nicole Borvo Cohen-Seat / 9 novembre 2011
Débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution
Par Marie-France Beaufils / 2 novembre 2011
Débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution
Par Annie David / 2 novembre 2011
Colloque au Sénat le 10-10-2011
Par Annie David / 18 octobre 2011
Débat sur la couverture numérique du territoire
Par Mireille Schurch / 12 octobre 2011
Débat sur la réforme portuaire
Par Isabelle Pasquet / 11 octobre 2011
Orientation des finances publiques pour 2012
Par Marie-France Beaufils / 7 juillet 2011
Tourisme et environnement outre-mer
Par Gélita Hoarau / 27 juin 2011
Débat préalable au Conseil européen du 24 juin 2011
Par Michel Billout / 23 juin 2011
Débat préalable au Conseil européen du 24 juin 2011
Par Annie David / 22 juin 2011
Bilan du dispositif d’exonération des heures supplémentaires
Par Bernard Vera / 26 mai 2011
Petite enfance
Par Eliane Assassi / 25 mai 2011
Petite enfance
Par Isabelle Pasquet / 25 mai 2011
Recherche en matière d’obésité
Par Annie David / 25 mai 2011
Politique forestière et développement de la filière bois
Par Evelyne Didier / 24 mai 2011
Projet de programme de stabilité transmis à la Commission européenne
Par Nicole Borvo Cohen-Seat / 27 avril 2011
Désindustrialisation des territoires
Par Jean-Claude Danglot / 26 avril 2011
Intervention militaire en Libye
Par Nicole Borvo Cohen-Seat / 22 mars 2011
Schéma national des infrastructures de transport
Par Mireille Schurch / 15 février 2011
Prise en charge de la dépendance et la création d’un cinquième risque
Par Guy Fischer / 15 février 2011
Questions de politique étrangère
Par Michelle Demessine / 18 janvier 2011
Désertification médicale
Par Nicole Borvo Cohen-Seat / 13 janvier 2011
Désertification médicale
Par Bernard Vera / 13 janvier 2011
Ediction des mesures réglementaires d’application des lois
Par Nicole Borvo Cohen-Seat / 12 janvier 2011
Avenir de la politique agricole commune
Par Michel Billout / 11 janvier 2011
Indemnisation des communes au titre des périmètres de protection de l’eau
Par Evelyne Didier / 11 janvier 2011
