Sénateurs du groupe CRC-SPG
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Très bonne question ! Réponse dans leur déclaration officielle, un texte qui définit leur ligne de conduite parlementaire et où les sénateurs du groupe CRC-SPG expliquent notamment quel rôle ils entendent jouer au sein de la nouvelle majorité sénatoriale.
LES QUESTIONS ECRITES
L’ensemble des questions écrites posées au gouvernement par votre sénatrice ou votre sénateur.

CULTURE ET MEDIAS

Réutilisation commerciale des archives publiques

Par Nicole Borvo Cohen-Seat / 26 août 2010

Question écrite n° 14455 de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat (Paris - CRC-SPG) publiée dans le JO Sénat du 15/07/2010 - page 1817 Mme Nicole Borvo Cohen-Seat attire l’attention
de M. le ministre de la culture et de la communication sur la réutilisation commerciale des archives publiques. La loi n° 78-753 du 17 juillet (...)Lire la suite

EDUCATION ET RECHERCHE

Augmentation des droits d’inscription des masters de l’université Paris-Dauphine

Par Nicole Borvo Cohen-Seat / 1er juillet 2010

Question écrite n° 12960 de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat (Paris - CRC-SPG) publiée dans le JO Sénat du 15/04/2010 - page 929 Mme Nicole Borvo Cohen-Seat attire l’attention de
Mme la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche sur la récente décision du conseil d’administration de l’université Paris-Dauphine (...)Lire la suite

SOCIETE

Maintien et développement de la mission du Défenseur des enfants

Par Odette Terrade / 24 septembre 2009

Question écrite n° 10213 de Mme Odette Terrade (Val-de-Marne - CRC-SPG) publiée dans le JO Sénat du 24/09/2009 - page 2236 Mme Odette Terrade attire l’attention de Mme la secrétaire
d’État chargée de la famille et de la solidarité sur le maintien de la mission de promotion et de défense des droits de l’enfant. Affirmée dans (...)Lire la suite

EMPLOI, SALAIRES ET RETRAITES : Un premier pas vers l’interdiction des licenciements boursiers

Commission des Affaires sociales

Par le groupe CRC / 8 février 2012

JUSTICE ET POLICE : N’oublions pas les martyrs de Charonne

8 février 1962

Par Guy Fischer / 7 février 2012

JUSTICE ET POLICE : La commission a redéfini complètement le cadre de l’exécution des peines

Exécution des peines : explication de vote

Par Eliane Assassi / 1er février 2012

EMPLOI, SALAIRES ET RETRAITES : Un projet patronal déguisé

Sommet social

Par le groupe CRC / 1er février 2012

FINANCES, IMPOTS ET BUDGET : L’argent existe pour mettre en œuvre une politique de croissance

Désignation des membres de la commission d’enquête sur l’évasion fiscale

Par le groupe CRC / 1er février 2012

LOGEMENT ET TRANSPORT : Au lieu de passer de la route au rail, on passe du rail à la route !

Video

Efficacité énergétique

Par Mireille Schurch / 31 janvier 2012

INSTITUTIONS, ELUS ET COLLECTIVITES TERRITORIALES : Il existe un sentiment très fort de non-respect des règles et d’iniquité

Remboursement des dépenses de compagne de l’élection présidentielle (nouvelle lecture)

Par Eliane Assassi / 31 janvier 2012

EMPLOI, SALAIRES ET RETRAITES : Un contre-sommet social au Sénat

TVA « sociale » et remise en cause des 35 heures

Par Annie David / 30 janvier 2012

ECONOMIE : Ces mesures antisociales ne peuvent être adoptées à la hussarde

Annonces du Président de la République

Par Nicole Borvo Cohen-Seat / 30 janvier 2012

ECONOMIE : La Réunion a besoin d’une stratégie à long terme

Réforme des ports d’outre-mer

Par Paul Vergès / 26 janvier 2012

EMPLOI, SALAIRES ET RETRAITES : Un recul de l’âge de départ en retraite des magistrats

Statut de la magistrature : conclusions de la CMP

Par Nicole Borvo Cohen-Seat / 26 janvier 2012

FONCTION PUBLIQUE : Le recours à des CDI pour des emplois permanents de la fonction publique nous inquiète

Agents contractuels dans la fonction publique

Par Christian Favier / 25 janvier 2012

DEFENSE : Un travail de démolition de la mémoire

Choix du 11 novembre pour la commémoration de tous les morts pour la France.

Par Michelle Demessine / 24 janvier 2012

SANTE ET PROTECTION SOCIALE : Ces professionnels pallient une véritable carence de l’hôpital public français

Exercice des professions de santé par des titulaires de diplômes étrangers

Par Dominique Watrin / 24 janvier 2012

DROITS DE L’HOMME : Ce sont toujours les États qui, sur la base des travaux des historiens, portent une reconnaissance officielle de tel ou tel événement historique

Répression de la négation des génocides : explication de vote sur l’exception d’irrecevabilité

Par Nicole Borvo Cohen-Seat / 23 janvier 2012

DROITS DE L’HOMME : Il n’entre pas dans les missions du législateur de prendre part au travail des historiens

Répression de la négation des génocides

Par Robert Hue / 23 janvier 2012

Au lieu de passer de la route au rail, on passe du rail à la route ! http://media.senat.fr/VOD/questions/2012/QA20120131-04-schurch.flv
Vous n’avez pas de réelle volonté d’endiguer cette hémorragie d’emplois
Vous voulez en fait transformer ces collectivités en simples services déconcentrés de l’État
L’augmentation de la TVA est injuste et contre-productive
Vous voudriez nous faire croire que l’ordonnance du Conseil d’État du 22 novembre 2011 vous oblige à accroître le prix du gaz ?
Pour les travailleurs, modernisation rime trop souvent avec précarisation
Sommet après sommet, la situation continue de se dégrader et les attaques des marchés reprennent de plus belle
  • mercredi 8
    18h30 : Dépôt du rapport annuel de la Cour des Comptes
  • jeudi 9
    09h30 : Débat sur la situation de l’industrie automobile
  • 15h00 : Questions d’actualité au gouvernement
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