Groupe Communiste Républicain et Citoyen au Sénat
La page Facebook des sénateursSuivez nous sur twitter @presse_crcsenat
Loupe
Recherche avancée
  • Mediatheque
Très bonne question ! Réponse dans leur déclaration officielle, un texte qui définit leur ligne de conduite parlementaire et où les sénateurs du groupe CRC expliquent notamment quel rôle ils entendent jouer alors que François Hollande occupe l’Elysée et que la droite vient de reconquérir le Sénat.
Avant d’être débattu et voté en séance publique, chaque projet ou proposition de loi est examiné par l’une des six commissions permanentes du Sénat : Lois, Finances, Affaires économiques, Affaires étrangères et Défense, Affaires culturelles, Affaires sociales. Classées par commissions, retrouvez ici les interventions générales, les motions de procédure et les explications de vote des sénateurs du groupe CRC-SPG.

ENVIRONNEMENT

Au mépris de l’environnement, le gouvernement légalise en fait la fracturation hydraulique

Exploitation des huiles et gaz de schiste : explication de vote

Par Michel Billout / 9 juin 2011

Version provisoire

Quelle déception ! Vous légalisez en fait la fracturation hydraulique. Comment se fait-il que les consciences aient ainsi évolué ? Faut-il y voir la pression des lobbies ou s’agit-il simplement d’un énième renoncement après le Grenelle de l’environnement ?

Le directeur de campagne de M. Borloo est avocat de la société pétrolière Toreador ; comment croire à l’erreur lors de la signature des autorisations de recherche ?

Le grand écart du rapporteur, entre la rédaction initiale et le texte auquel on aboutit, sera difficile à assumer sur le terrain. Toute latitude est laissée aux industriels de chercher d’autres techniques, censées être moins nocives ; et comme par miracle, de nouvelles techniques apparaissent : fracturation électrique, fracturation pneumatique, recours au propane, et même « stimulation » hydraulique.

La rentabilité économique prime sur l’intérêt général : c’est ce qui montre la nécessité de constituer un pôle public de l’énergie, qui permettrait non seulement de garantir véritablement la sécurité d’approvisionnement, mais également de financer la recherche là où sont les besoins de demain.

Vous confirmez votre refus de soumettre ces autorisations à débat public et à enquête publique. La transparence n’est pas pour aujourd’hui. La société Schuepbach va jusqu’à assigner en justice des maires ayant interdit par arrêté la recherche de gaz de schiste... Nous persistons dans notre opposition.


ECONOMIE : Vous ne vous attaquez pas aux racines du problème

Simplification de la vie des entreprises : conclusions de la CMP

Par Thierry Foucaud / 18 décembre 2014

AGRICULTURE ET PECHE : Ce projet de loi nous satisfait dans sa globalité

Avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt : conclusions de la CMP

Par Cécile Cukierman / 24 juillet 2014

TRANSPORT : Des avancées réelles pour les taxis

Taxis et voitures de transport avec chauffeur

Par Laurence Cohen / 23 juillet 2014

TRANSPORT : La structuration du futur pôle public correspond à l’architecture d’un secteur libéralisé

Réforme ferroviaire : conclusions de la CMP

Par Evelyne Didier / 22 juillet 2014

AGRICULTURE ET PECHE : Nous souhaitons par-dessus tout que les agriculteurs restent nombreux dans nos campagnes et dans nos communes rurales

Avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (deuxième lecture) : explication de vote

Par Gérard Le Cam / 21 juillet 2014

AGRICULTURE ET PECHE : Les banques doivent être mises au service de l’économie réelle et en particulier de l’agriculture

Avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (deuxième lecture)

Par Gérard Le Cam / 17 juillet 2014

ECONOMIE : Ce texte ne prévoit pas de droit prioritaire de rachat au profit des salariés

Economie sociale et solidaire (conclusions de la CMP)

Par Gérard Le Cam / 17 juillet 2014

TRANSPORT : Une occasion manquée de replacer le service public au coeur du système ferroviaire

Réforme ferroviaire : explication de vote

Par Mireille Schurch / 10 juillet 2014

TRANSPORT : Votre réforme ne répond pas aux attentes des usagers et des cheminots

Réforme ferroviaire

Par Mireille Schurch / 9 juillet 2014

TRANSPORT : Voilà ce que nous appelons le changement !

Nationalisation des sociétés concessionnaires d’autoroutes (suite)

Par Gérard Le Cam / 19 juin 2014

SANTE ET PROTECTION SOCIALE : Une présomption de risque qu’il convient de prendre en compte

Exposition aux ondes électromagnétiques

Par Mireille Schurch / 17 juin 2014

ECONOMIE : Nos amendements, qui avaient pourtant obtenu l’accord du Gouvernement et du rapporteur, ont disparu

Artisanat, commerce et très petites entreprises : conclusions de la CMP

Par Mireille Schurch / 5 juin 2014

ECONOMIE : La volonté de promouvoir l’économie sociale et solidaire

Économie sociale et solidaire (deuxième lecture )

Par Gérard Le Cam / 4 juin 2014

TRANSPORT : Nous restons hostile à la privatisation de missions régaliennes

Activités privées de protection des navires (conclusions de la CMP)

Par Evelyne Didier / 3 juin 2014

TRANSPORT : Nous devons soutenir la filière française du véhicule électrique

Réseau d’infrastructures de recharge de véhicules électriques

Par Evelyne Didier / 3 juin 2014

AGRICULTURE ET PECHE : Le MON 810 contient un insecticide génétiquement intégré ayant des effets délétères

Interdiction de la mise en culture de variétés de maïs génétiquement modifié

Par Laurence Cohen / 5 mai 2014

ECONOMIE : Engager la redynamisation de ce secteur est une nécessité

Artisanat, commerce et très petites entreprises

Par Mireille Schurch / 16 avril 2014

AGRICULTURE ET PECHE : Nous allons voter ce texte mais nous resterons vigilants pour que les avancées du Sénat soient conservées

Agriculture, alimentation et forêt : explication de vote

Par Gérard Le Cam / 15 avril 2014

AGRICULTURE ET PECHE : Laisser faire le marché, c’est courir à la catastrophe

Agriculture, alimentation et forêt

Par Gérard Le Cam / 9 avril 2014

LOGEMENT : Nous avons eu la volonté de participer à l’élaboration de ce texte très attendu

Accès au logement et urbanisme rénové (conclusions de la CMP)

Par Mireille Schurch / 20 février 2014

AGRICULTURE ET PECHE : Défendre les plantes génétiquement modifiées, c’est défendre un système qui s’oppose au certificat d’obtention végétale

Interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié : exception d’irrecevabilité

Par Eliane Assassi / 17 février 2014

AGRICULTURE ET PECHE : Un affaiblissement de la biodiversité

Interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié

Par Thierry Foucaud / 17 février 2014

Version imprimable de cet article
envoyer l'article par mail
Decor
Michel BILLOUT
Sénateur de Seine-et-Marne

- Membre de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

- Vice-Président de la commission des affaires européennes

Elu le 26 septembre 2004

Decor
Intranet
Haut de page